Mentions légales

Contenu multimédia du site Internet de la Mairie d’Artigueloutan.

Le contenu multimédia du site municipal est la propriété exclusive de la mairie d’Artigueloutan. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

La mairie d’Artigueloutan s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer en contactant la mairie ou par mail (mairie-artigueloutan@laposte.net)

La mairie d’Artigueloutan, ne garantit et ne saurait pas supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ce site. En aucun cas, la mairie d’Artigueloutan ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. La Mairie d’Artigueloutan n’est pas responsable des dommages et/ou pertes (y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, la perte de données ou de profits), temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, qui seraient subis suite à : l’accès ou à la navigation sur le site, l’exploitation des informations contenues sur le site, la copie ou toute autre utilisation du site.

La mairie d’Artigueloutan, n’est pas non plus responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse ou non d’un tiers ayant entraîné une modification des informations, des pertes ou des dommages éventuels. La mairie d’Artigueloutan, ne garantit ni la disponibilité du site ni l’absence de virus.

Liens vers le site de la mairie d’Artigueloutan

Les liens hypertextes étant fournis pour la convenance personnelle des visiteurs, la Mairie d’Artigueloutan n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut assumer une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Il incombe au visiteur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

La mairie d’Artigueloutan autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs. Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Créateur du site

Marie d’Artigueloutan

Rue de la Mairie

64420 ARTIGUELOUTAN

 

Publicités